PV Conseil Municipal du 5 novembre 2018

DEPARTEMENT DU GERS

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MAIRIE DE

MAIGNAUT-TAUZIA

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Tél./Fax : 05 62 28 51 01

Mail : mairie.maignaut-tauzia@wanadoo.fr

REPUBLIQUE FRANCAISE

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

du 5 novembre 2018

Etaient présents : Sandrine REDOLFI de ZAN, Joël DUTOUR, Thierry DESPAX, Aurélie CANO-RUZAFA, Francis DUPOUY, Daniel REAU, Julien BOISON et Nathalie TORREGGIANI.

Absents excusés Lucie LAFFITTE, José CASALE et Francis CUSINATO.

Secrétaire de séance : Nathalie TORREGGIANI.

ORDRE DU JOUR :

- Vote du rapport d'activité et CA de la CCT

- Mise en place de la commission de contrôle, dans le cadre du répertoire électoral unique

- Cérémonie du 11 novembre

- Dates des vœux 2019 (4èmedimanche de janvier – St Puy étant le 3ème)

- Investissement d'un tracteur-tondeuse pour l'entretien des espaces verts

- Contrat de Francis Picque

- Convention avec le CDG32 pour la dématérialisation des marchés publics

- Questions diverses (sapins de Noël – cartes de vœux – Recensement 2019)

Rapport d’activité et CA 2017 de la CCT :

Après lecture, et observation que la part d’impôt a cessé d’augmenter, le rapport est adopté.

Commission de contrôle dans le cadre du répertoire électoral unique :

Dans les communes de moins de 1000 habitants, cette commission est composée d’un(e) conseiller(e) municipal(e), (le/la plus jeune, s’il n’y a pas de volontaire), d’un(e) délégué(e) de l’administration et d’un(e) délégué(e)du tribunal de grande instance.

Nathalie Torreggiani remplace Joël Dutour (qui est adjoint et donc ne peut plus être délégué).

Daniel Strzelecki reste délégué du TGI et Catherine Hollis, celle de l’administration.

Cérémonie du 11 novembre :

A la demande du Ministre de l’Intérieur, les cloches de l’église devront être sonnées vers 11h (Francis Dupouy).

Un mail sera envoyé pour inviter les enfants à déposer des petits bouquets au pied du monument pour ce 100èmeanniversaire.

Préparation de la salle polyvalente (vers 10h)

Commande de viennoiseries.

Date des vœux :

Le choix se porte sur le 4èmedimanche du mois de janvier (dimanche 27 janvier 2019).

Investissement d’un tracteur tondeuse :

Le projet d’achat d’un tracteur n’est pas retenu, en raison du coût et de la responsabilité que cela implique.

En revanche, un devis sera demandé chez John Deere (Route d’Agen, Condom), pour changer la tondeuse vétuste, pour une autre plus adaptée aux travaux des espaces verts de la commune.

Contrat de Monsieur Picque :

Suite à la liste des travaux extérieurs et intérieurs restant à faire, il est convenu que l’aide apportée à Mélissa par Francis Picque sera prolongée pendant l’hiver.

Convention avec le CDG 32 :

Il s’agit d’une plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics. Une convention doit être signée avec le CDG 32, et le coût est de 50€ par an.

Le principe est accepté par le conseil.

Dossier Accessibilité :

La proposition d’honoraires (montant total : 2650€) de Madame Gelas, architecte est acceptée. Elle comprend le montage des dossiers et la gestion des autorisations nécessaires pour l’accessibilité de la mairie et la salle des fêtes.

Questions diverses :

. La future carte de vœux (aquarelle de l’église) est validée.

. Le projet de construction de sapins de Noël pour la commune en bois de palettes, est accepté avec enthousiasme.

. Un nouveau règlement pour les cimetières de la commune est rédigé. Les Maignautois en seront informés, et ce document sera mis à leur disposition à la mairie.

. Damien Menaspa ayant demandé le prolongement de l’aménagement du chemin communal menant à sa future maison, il a été décidé que cela serait fait en 2 temps :

Empierrage pendant la période des travaux, puis goudronnage lorsque ceux-ci seront finis.

. Monsieur Merrien aimerait le déplacement d’un réverbère sur la route accédant à sa maison.

Cela n’est pas possible. En revanche on peut élaguer les branches des chênes qui occultent l’éclairage, et nettoyer autour du réverbère.

Quant aux sapins de Madame Poulet-Lequeux, il faut demander à la CCT de régler le problème.

. Nomination de Catherine Hollis en tant qu’agent recenseur (janvier/février 2019).

. Visite de courtoisie de Madame la sous-préfète, mercredi 21 novembre.

. Projet d’une animation de Noël pour les enfants de la commune.

. Idée d’une armoire à livres en « libre-service ».

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