PV Conseil Municipal du 15 novembre 2021

Compte rendu du conseil municipal

du 15 novembre 2021

Début de séance : 18h30

Présents : Sandrine REDOLFI de ZAN, Joël DUTOUR, Thierry DESPAX, Aurélie CANO-RUZAFA, Daniel REAU, Jean-Christophe PERE, Catherine HOLLIS, Lucie RODRIGUEZ, Jean-Claude BAYZE, Marie-Laure MENASPA et Nathalie TORREGGIANI.

Secrétaire de séance : Aurélie CANO-RUZAFA.

- Présentation du référentiel unique (M57 nomenclature comptable) par Monsieur RICAUD (conseiller aux décideurs locaux de la DGFIP) :

20% des collectivités basculent au 1^er janvier 2022 (100% en 2024). Cette nomenclature est adaptée aux communes de moins de 3500 habitants, avec un plan comptable abrégé et des règles budgétaires assouplies.

- Approbation du compte rendu de la réunion du 20 septembre 2021 :

Vote : à l’unanimité.

- Délibération sur la mise en place de la fongibilité des crédits de fonctionnement et d’investissement :

Vote : à l’unanimité.

- Délibération, modalités de gestion des amortissements :

Vote : à l’unanimité.

- Délibération sur le rapport d’activités et le CA 2020 de la CCT :

Vote : à l’unanimité.

- Questions diverses :

Subvention collège Saint-Exupéry pour séjour au ski.

Choix carte de vœux.

Nathalie, Marie et Jean-Claude travaillent sur le bulletin communal.

Noël de Maignaut Tauzia - Intervention d’un cirque de Toulouse le vendredi 10 décembre à 18h30.

Nettoyage de la salle des fêtes.

Fin de séance : 19h45