PV Conseil Municipal du 17 décembre 2018

DEPARTEMENT DU GERS

---------------

MAIRIE DE

MAIGNAUT-TAUZIA

3 2 3 1 0

---------------

Tél./Fax : 05 62 28 51 01

Mail : mairie.maignaut-tauzia@wanadoo.fr

REPUBLIQUE FRANCAISE

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

du 17 décembre 2018

Etaient présents : Sandrine REDOLFI de ZAN, Joël DUTOUR, Thierry DESPAX, Aurélie CANO-RUZAFA, Francis DUPOUY, Daniel REAU, Julien BOISON, Nathalie TORREGGIANI et Francis CUSINATO.

Absents excusés :Lucie LAFFITTE et José CASALE.

Secrétaire de séance : Aurélie CANO-RUZAFA

ORDRE DU JOUR :

  • Projet travaux "Accessibilité"
  • Rapport de la CLECT
  • Licence IV
  • Participation aux frais de fonctionnement de l’Ecole Piétat (1 élève)
  • Supplément de subvention pour sortie scolaire de l’école de Valence-sur-Baïse
  • Préparation des vœux
  • Questions diverses

Projet Travaux "Accessibilité" :

Madame Gelas (Architecte DPLG) présente les plans des travaux prévus pour la mise en accessibilité de la salle polyvalente et la mairie.

Aménagement de toilettes pour personnes à mobilité réduite, sans empiéter sur la surface de la salle, aménagement de rampes d’accès à la mairie et à la salle du conseil.

Matérialisation de places de parking PMR, aux abords de la salle des fêtes et de la mairie, passages piétons avec bornes de guidage.

Aménagement des franchissements des seuils de porte.

Accessibilité porte sortie du bar.

Divers améliorations (poignées de portes, peinture, élargissement accès bar,…)

Si la totalité des travaux est réalisée, le montant s’élève à 83 800€ HT. L’Etat peut subventionner jusqu’à 30% ainsi que la Région. Madame le maire propose néanmoins que le montant des travaux soit réparti sur 2 exercices budgétaires.

Lecture de l’avenant concernant les honoraires supplémentaires de la mission de Madame Gelas,

Et vote du conseil.

Rapport de la CLECT (Commission locale d’Evaluation des charges transférées) :

Rapport voté à l’unanimité par le conseil.

Licence IV :

La mairie ne souhaite pas pour l’instant que la licence sorte de la commune, car c’est la dernière restant à Maignaut-Tauzia. Elle ne donnera donc pas son accord, si la propriétaire décide de la vendre à un « non-Maignautois ».

Frais de fonctionnement de l’Ecole de Piétat :

Les communes ayant l’obligation de participer aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat avec l’Etat, le conseil vote (par obligation) la participation de 637€ demandée pour 1 enfant inscrit.

Supplément de subvention pour l’Ecole de Valence-sur-Baïse :

L’école de Valence-sur-Baïse a besoin de 80€ supplémentaires pour boucler son budget de sortie scolaire (Grottes de Lascaux en février 2019).

Supplément accordé à l’unanimité.

Préparation des vœux :

L’organisation sera prise en charge par Nathalie, Thierry, Aurélie et Joël, sur les bases des vœux de l’année dernière.

Apéritif : pousse-rapière

Pizzas, dont 2 végétariennes

Viandes : rôti, brochettes, wings (Biffi)

Vin (cave)

Desserts : Gercaugel

Une exposition des photos de Jean-Claude Bayze sera accrochée pour l’occasion.

Mairie de Maignaut Tauzia

2, Chemin de Ronde – 32310 Maignaut Tauzia
Tél/Fax : 05 62 28 51 01
Courriel : contact@maignaut-tauzia.com
Secrétariat : Lucette DATAS
Ouvert tous les mardis, jeudis et vendredis de 9h à 12h30.