PV Conseil Municipal du 6 juin 2016

 

DEPARTEMENT DU GERS

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MAIRIE DE

MAIGNAUT-TAUZIA

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Tél./Fax : 05 62 28 51 01

Mail : mairie.maignaut-tauzia@wanadoo.fr

REPUBLIQUE FRANCAISE

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

en date du 06 Juin 2016

Conseillers présents : Francis DUPOUY, Joël DUTOUR, Thierry DESPAX, Lucie Laffitte, Daniel REAU, Aurélie CANO-RUZAFA et José CASALE.

Excusés : Sandrine REDOLFI de ZAN, Julien BOISON, Nathalie TORREGGIANI et Francis CUSINATO

Secrétaire : Joël DUTOUR

Ordre du Jour :

- Achat de matériel pour la salle polyvalente, aménagement des accessibilités

- Etude du projet de dénomination (et numérotation) des voies de Maignaut Tauzia

- Modification des statuts du SIAEP de Caussens

- Questions diverses

Achat de matériel (vaisselle) pour la salle polyvalente :

Monsieur le Maire rappelle que les cuisines de la salle polyvalente datent d’une vingtaine d’années. D’où la nécessité de revoir certains équipements, en particulier un nouveau four, ainsi que l’achat de vaisselle.

Il présente le devis de l’entreprise HENRI JULIEN pour la vaisselle (200 couverts), d’un montant de 2 739.64 € HT.

Après débat, certains conseillers trouvent inutile cet achat, car le foyer rural possède déjà de la vaisselle. Monsieur le maire rappelle que le foyer est une association, et qu’il souhaiterait que l’ensemble des habitants bénéficient de cet équipement (même si le foyer n’a jamais refusé de prêter le sien).

Les conseillers demandent donc un délai supplémentaire pour prendre la décision.

En ce qui concerne le fourneau, monsieur le maire présente un devis de l’entreprise ENERGIE32 d’ un montant de 2814.00 HT (fourneau + étagères). La mairie demande qu’une hotte et un grill soient intégrés au devis, pour remettre ce sujet en délibération.

Aménagement et accessibilité de la salle polyvalente :

La mairie est dans l’obligation de se mettre en conformité avec la loi : accès aux toilettes par les personnes à mobilité réduite et accessibilité des établissements recevant du public.

Une demande d’étude a été faite auprès du CAUE, un rendez-vous sera pris.

Etude du projet de dénomination et numérotation des voies de Maignaut Tauzia :

Après étude de la proposition de La Poste pour l’aide à la dénomination des voies de la commune, les conseillers ont approuvé le devis , pour un montant de 1098.14€ HT plus une option de 2.15 € HT/prestation, correspondant à un passage informatif du facteur et remise du courrier dans la boîte aux lettres en cas d’absence). (Mme Aurélie CANO-RUZAFA n’a pas participé au vote. Travaillant à La Poste, elle ne peut être décisionnaire).

Modification des statuts du SIAEP de Caussens :

Vote unanime des conseillers pour l’adhésion des communes d’AYGUETINTE, BERRAC et MANSENCOME au SIAEP de CAUSSENS, pour la compétence assainissement collectif.

Questions diverses :

- Le maire annonce que 2 des 3 contrats aidés (CUI) arrivent à échéance. Il rappelle que ces contrats ont été créés en partenariat avec l’Etat et le département.

CUI de M.BOUROUF Denis :

Ce contrat prend fin le 17 juillet 2016 et ne sera pas renouvelé (5 années consécutives maximum).

CUI de M.PIOT Patrick :

Monsieur PIOT souhaite continuer son emploi d’agent communal. Les conseillers ont voté le renouvellement, pour une année, de son contrat jusqu’au 31 Juillet 2017, sous réserve de l’agrément de l’Etat et du département.

- Nomination des correspondants défenses :

M. DESPAX Thierry et M .DUTOUR Joël seront correspondants défense.

- Changement de luminaires au dessus du bar de la salle polyvalente :

M. le Maire a proposé de remplacer les néons au-dessus du bar de la salle polyvalente par une quantité suffisante de nouveaux luminaires.

- Voie dangereuse du chemin de Surligne :

Monsieur Despax évoque la dangerosité de cette voie. Monsieur le Maire rappelle que la limitation est de 50km/h et il demande dans un premier temps aux usagers de respecter cette limite.

Compte-tenu des nouvelles constructions, un aménagement sera étudié (concernant la vitesse) ainsi qu’à la sortie sur la départementale (à voir avec la CCT).

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