PV Conseil municipal du 25 juin 2015

DEPARTEMENT DU GERS

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MAIRIE DE

MAIGNAUT-TAUZIA

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REPUBLIQUE FRANCAISE

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

en date du 25 juin 2015

Conseillers présents : Francis DUPOUY, Sandrine REDOLFI de ZAN, Joël DUTOUR, Thierry DESPAX, Lucie LAFFITTE, Aurélie CANO-RUZAFA, Nathalie TORREGGIANI et José CASALE.

Excusés : Daniel REAU, Francis CUSINATO et Julien BOISON.

Secrétaire : Aurélie CANO-RUZAFA.

Ordre du Jour : - Désignation de délégués pour l'élection sénatoriale partielle

- Répartition du Fond National de Péréquation des Ressources Intercommunales et communales

- Réfection de la voie centrale du village

- Questions diverses

- Désignation d'un délégué et de trois suppléants :

Le Maire procède à l'appel des candidats à la fonction de délégué.

Mme Sandrine REDOLFI de ZAN est l'unique candidate

Le Maire fait procéder au vote à bulletin secret.

Sandrine REDOOLFI de ZAN est élue au 1er tour de scrutin, à l'unanimité des votants.

Le Maire procède ensuite à l'appel des candidatures à la fonction de suppléant, après avoir rappelé que la commune doit désigner trois suppléants.

Aurélie CANO-RUZAFA, Nathalie TORREGGIANI et José CASALE se portent candidats.

Les trois candidats sont élus à l'unanimité des présents, au 1er tour de scrutin.

- Répartition du Fond National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales :

Le Maire fait part du courrier de la Communauté de Communes de la Ténarèze concernant le Fond National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

La répartition de ce fond entre les communes et la communauté de communes peut se faire suivant

deux possibilités :

- Soit le régime de droit commun : la commune conserve la totalité des fonds

- Soit le régime dérogatoire : la recette versée à la commune sera celle de 2014 figée dans le temps ; le surplus ira dans les caisses de la communauté de communes

Après délibération, à l'unanimité des présents, le conseil municipal opte pour le régime de droit commun, considérant que la communauté de communes est une entité à part entière, celle-ci se doit d'assumer elle même ses propres besoins financiers

- Réfection de la voie centrale du village

Le Maire fait part du projet de réfection de la voie centrale du village.

Après étude de plusieurs possibilités d'aménagement, un devis a été établi par l'entreprise STPAG de Valence/Baïse pour un montant de 4800 € TTC.

Ce devis comprend un reprofilage et la réalisation d'un enduit bicouche, couleur pierre, afin de ne pas dénaturer l'image de la place, sur avis du service territorial de l'architecture et du patrimoine.

Pour : 08

- Questions diverses

Le Maire rappelle à l'assemblée, que lors de la fête locale, un apéritif est offert à la population par le Conseil Municipal.

Dans le but de pérenniser cette tradition, il serait souhaitable que les conseillers municipaux soient présents à cette manifestation.

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