PV Conseil Municipal du 14 avril 2011
DEPARTEMENT DU GERS REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE
MAIGNAUT-TAUZIA
3 2 3 1 0
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Mail : mairie.maignaut-tauzia@wanadoo.fr
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 14 avril 2011
Conseillers présents : F. DUPOUY, J CUVELIER, C CHAVALLE , J DUTOUR, R DARIES, F CUSINATO, D REAU, J BOISON C IMMER, J CASALE , T DESPAX
Ordre du Jour : Vote du Budget Primitif 2011 Questions diverses
Le Maire ouvre la séance à 20h30
Vote du Budget primitif 2011
Le Maire présente le B.P 2011 :
Fonctionnement :La baisse des dotations et participations de l’état 70800 € en 2009 contre 50500 € prévus en 2011 nous oblige à encore mieux maîtriser nos dépenses mais aussi à prévoir une très légère hausse des impôts locaux.
Budget équilibré en fonctionnement en dépenses et recettes à la somme de 148 844 €
Budget équilibré en investissement à la somme de 363 021 €
Les nouveaux taux sont les suivants :
Taux de 2010 Taux de 2011
- TH : 7.00 % TH : 7.15 %
-TFB : 13.00% TFB : 13.28%
-TFNB : 56% TFNB : 57.20%
Nous maintenons quand même un bon équilibre financier puisque nous devrions sortir en 2011 avec un excédent de 23000 € minimum.
Les comptes d’investissement
Ils sont en forte progression pour 2011 puisqu’ils tiennent compte des travaux de la place du village. Toutes les subventions prévues ont été accordées. Tous les postes sont bien budgétisés.
Le Conseil adopte à l’unanimité le Budget primitif 2011.
Questions diverses
Renouvellement du contrat de travail de Mr BOUROUF,employé d’entretien ;
Le Maire doit s’informer dans quelle mesure il serait possible de renouveler le contrat de travail de Mr BOUROUF dans des conditions financières satisfaisantes pour les deux parties.
Le Maire,
Francis DUPOUY